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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SO.GE.P.E.A
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INNOV'HABITAT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

INNOV'HABITAT
S.A. SO.GE.P.E.A.

Numéro de dépôt :
3299067
Date de dépôt :
17/06/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/06/2014
INNOV\'HABITAT de SO.GE.P.E.A

Présentation de la marque INNOV'HABITAT

Déposée le 17 juin 2004 par la Société Anonyme (SA) SO.GE.P.E.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « INNOV'HABITAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-31 du 30 juillet 2004.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SO.GE.P.E.A domicilié(e) 25, avenue du Maréchal Juin,01000 BOURG EN BRESSE - 01000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 320 684 665 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SO.GE.P.E.A. domicilié(e) 25, avenue du Maréchal Juin,01000 BOURG EN BRESSE - 01000 - France.

La marque INNOV'HABITAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3299067.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INNOV'HABITAT est expirée depuis le 17 juin 2014.

SO.GE.P.E.A a également déposé les autres marques suivantes : AINTEREXPO , Floralies de Bourg , SALON AMBIANCES D'INTÉRIEURS MEUBLES DECORATION ARTISANAT , CONCOURS DES SEPT CEPS , A LA MESURE DE VOS EVENEMENTS , PASSION PECHE , PRIX RHONE ALPES DES APPRENTIS DU BATIMENT , HAPPY DAYS , OPEN'AXESS


S.A. SO.GE.P.E.A. - 25, avenue du Maréchal Juin,01000 BOURG EN BRESSE - 01000 - France - SIREN 320684665


SO.GE.P.E.A. - 25, avenue du Maréchal Juin,01000 BOURG EN BRESSE - 01000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-48

Publication - Publication le 30 juil. 2004 au BOPI 2004-31

Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.